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Copyright, marques de commerce, permission de reproduire

Le contenu du site a été produit ou compilé par Transport Couture afin d'offrir aux visiteurs, entre autres choses, un accès direct à l'information sur ses différents projets, ses développements, ses nouveaux programmes, ses nouvelles politiques, ses nouvelles règles, ses nouvelles et ses nouveaux services. Transport Couture est titulaire du droit d'auteur sur les documents et les éléments graphiques affichés sur le site. Les documents écrits disponibles sur le site peuvent être utilisés, téléchargés, imprimés et reproduits en tout ou en partie : 1. s'ils sont utilisés ou reproduits exactement, sans modification; 2. s'il est fait mention que Transport Couture est la source; 3. s'ils sont utilisés uniquement à des fins d'information ou d'éducation, et à des fins non commerciales; 4. si le présent avis relatif aux droits d'auteur et les exonérations de responsabilité affichées sur le site apparaissent sur toutes les copies. La reproduction et la rediffusion de tout élément graphique apparaissant sur le site sont interdites, sauf avec la permission écrite de Transport Couture. Les logos de Transport Couture sont des marques de commerce ou de service de Transport Couture. Il est interdit de les utiliser sans la permission écrite de Transport Couture. De plus, l'utilisation de documents à des fins commerciales est interdite, sauf avec la permission écrite de Transport Couture. Pour demander une permission ou pour obtenir de plus amples renseignements sur la façon d'obtenir une permission, veuillez communiquer avec : 

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99, route 271 Sud
Saint-Éphrem (Québec)
Canada G0M 1R0

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Utilisation interdite ou illégale

Vous certifiez à Transport Couture que vous n'utiliserez pas le site à des fins illégales ou interdites, comme le stipulent les modalités du présent avis légal. En outre, vous convenez que vous n'utiliserez pas le site de façon à le désactiver, à l'endommager, à le surcharger, à l'affecter ou à en affecter l'utilisation par d'autres visiteurs. Vous reconnaissez qu'il vous est interdit d'obtenir ou de tenter d'obtenir du matériel ou de l'information publiés sur le site par des moyens qui n'y sont pas intentionnellement mis à votre disposition ou offerts par Transport Couture.

Documentation fournie à des fins d'information seulement. Déni de responsabilité

 Transport Couture s'efforce de s'assurer que tous les documents affichés sur le site sont à jour et que les outils interactifs mis en place sont fonctionnels, mais il vous incombe de vous assurer que les versions des documents que vous utilisez sont les plus récentes et proviennent du site à la date à laquelle vous les téléchargez ou les utilisez, et que ce ne sont pas des documents provenant de la cache ou d'une copie stockée sur le serveur de votre fournisseur d'accès Internet, dans votre ordinateur ou sur le site d'un tiers. Transport Couture décline toute responsabilité pour les erreurs ou les inexactitudes qu'elles renferment ou le non fonctionnement de certaines applications interactives. Vous utilisez les outils interactifs (tel envoi de courriel automatique pour les demandes) à vos risques et périls, sans aucune représentation ni garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite. Transport Couture ne saura en aucun cas être tenu responsable envers vous ou quiconque pour les pertes ou dommages résultant ou découlant de l'utilisation des outils interactifs. Il est par conséquent impératif que quiconque désire s'en remettre à une décision vérifie les références aux règles et à la politique en matière de règlement des différends et prenne, au besoin, les mesures nécessaires pour s'assurer d'obtenir les demandes en temps et lieu. Par ailleurs, et sous réserve des dispositions du paragraphe ci-dessus, Transport Couture décline toute responsabilité en ce qui a trait à l'exactitude, à la fiabilité et à l'actualité de toute documentation fournie par elle, et quant aux conséquences découlant de l'utilisation de matériel de Transport Couture qui n'a pas été obtenu sur le site au moment de son utilisation.

Indemnisation

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Liens hypertextes externes

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Avis relatif au caractère confidentiel

Transport Couture est déterminée à offrir un site Internet qui respecte la vie privée des visiteurs. Cette page résume la politique et les pratiques de Transport Couture en ce qui concerne la protection des renseignements personnels sur le site. Transport Couture ne saisit pas automatiquement les renseignements personnels vous concernant expressément, comme votre nom, votre numéro IP ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez en nous envoyant un message par courrier électronique. 

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Transport Couture n'utilise normalement pas de mouchards électroniques (" témoins "), sauf dans les cas mentionnés dans le présent document. Un " témoin " est un petit fichier qui peut être placé à votre insu dans votre ordinateur par un site Internet pour lui permettre de surveiller votre utilisation du site. 

Transport Couture utilise des témoins uniquement lorsque vous ouvrez une session dans une partie protégée du site (p. ex., Extranet à d'autres moments lorsque vous accédez à la partie protégée du site). Les témoins sont utilisés pour vous faciliter l'accès au site (p. ex., de façon à ce que vous n'ayez pas à saisir les renseignements d'entrée en communication chaque fois que vous voulez accéder à une page différente de la partie protégée du site). Transport Couture ne recueille aucun renseignement personnel précis ou d'identification à partir de votre ordinateur. Le témoin restera actif dans votre ordinateur, pour la durée de votre visite dans la partie sécurisée du site, pour un maximum de 30 minutes. Lorsque vous fermez la session ou que les 30 minutes sont écoulées, le témoin placé dans votre ordinateur expirera et sera supprimé de votre ordinateur; Transport Couture ne suivra plus vos déplacements sur le site. Les témoins peuvent être utilisés dans certaines autres situations. Lorsque les témoins électroniques sont actifs et que vous avez votre option de notification des témoins électroniques en marche sur votre fureteur, le système vous avertira avant que ceux-ci ne questionnent votre ordinateur et vous aurez l'occasion de les refuser.

Divisibilité

Si une disposition du présent avis légal est déclarée nulle, invalide ou inapplicable, elle sera appliquée par la partie arbitrale dans toute la mesure possible et sa portée ne sera réduite que dans la mesure absolument nécessaire pour la rendre conforme aux lois applicables. Si une disposition du présent avis est déclarée nulle, invalide ou inapplicable, elle en sera supprimée. Le fait qu'une partie d'une disposition ou une disposition ait été déclarée nulle, invalide ou inapplicable sera sans effet sur la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

Compétence

Transport Couture est une société constituée en vertu des lois du Canada. Le site est contrôlé et exploité par Transport Couture située dans la province de Québec, Canada. La présente entente est régie par les lois de la province de Québec et par les lois fédérales du Canada applicables et doit être considérée comme un contrat régi par les lois du Québec, sans égard aux principes relatifs aux conflits de droit. Tous les différends ayant trait au site relèvent de la compétence des tribunaux de la province de Québec. Vous convenez de vous en remettre à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec dont la décision dans toute procédure judiciaire ayant trait au site sera finale.

Langue

Si vous êtes un visiteur sur le site et que vous lisez et acceptez la version française de l'avis légal, vous confirmez et convenez que la version française de l'avis prévaudra en cas de divergence entre les deux versions.

Transport Couture Transport Couture est un transporteur de premier choix qui se spécialise dans le transport de lots brisés (LTL) et de charges complètes. Nous desservons le Canada et les États-Unis. Notre compagnie se tient à l’avant-garde de l’industrie et offre une expertise hors du commun. Nous offrons un service personnalisé, convivial et efficace. Nos divers équipements permettent d’offrir à nos clients différentes possibilités de transport pour répondre à leurs besoins. Notre flotte de camions est à la fine pointe de la technologie, permettant d’offrir ce qu’il y a de mieux à nos clients et à nos chauffeurs tout en respectant les normes environnementales.

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